Réglement graphique AVAP Le règlement graphique de l’AVAP est consultable sur le lien ci-dessous Document à télécharger : [pdf] règlement graphique AVAP (2,70 Mo)
Réglement écrit AVAP Ci-dessous la première partie du règlement écrit de l’AVAP Document à télécharger : [pdf] règlement écrit AVAP (1/2) (8,13 Mo)
Réglement écrit AVAP Ci-dessous deuxième partie du règlement Document à télécharger : [pdf] règlement écrit AVAP (2/2) (6,74 Mo)
Approbation de l’AVAP Délibération du conseil municipal en date du 7 juillet 2017 Document à télécharger : [pdf] délibération CM 07072017 (4,34 Mo)
Rapport enquête publique AVAP Le rapport de la commission d’enquête sur la création d’une Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine est téléchargeable sur le lien ci-dessous. Document à télécharger : [pdf] rapport enquête AVAP (3,29 Mo)
Rapport enquête publique PPM Le rapport de la commission d’enquête sur la modification du périmètre du Menhir du Poulquer est téléchargeable sur le lien ci-dessous. Document à télécharger : [pdf] rapport enquête PPM (2,31 Mo)
