- Réglement graphique AVAP
Le règlement graphique de l’AVAP est consultable sur le lien ci-dessous
Document à télécharger : [pdf] règlement graphique AVAP (2,70 Mo)
- Réglement écrit AVAP
Ci-dessous la première partie du règlement écrit de l’AVAP
Document à télécharger : [pdf] règlement écrit AVAP (1/2) (8,13 Mo)
- Approbation de l’AVAP
Délibération du conseil municipal en date du 7 juillet 2017
Document à télécharger : [pdf] délibération CM 07072017 (4,34 Mo)
- Rapport enquête publique AVAP
Le rapport de la commission d’enquête sur la création d’une Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine est téléchargeable sur le lien ci-dessous.
Document à télécharger : [pdf] rapport enquête AVAP (3,29 Mo)
- Rapport enquête publique PPM
Le rapport de la commission d’enquête sur la modification du périmètre du Menhir du Poulquer est téléchargeable sur le lien ci-dessous.
Document à télécharger : [pdf] rapport enquête PPM (2,31 Mo)
