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Le règlement graphique du Plan Local d'Urbanisme exécutoire depuis le 4 avril 2017 est consultable sur le lien ci-dessous
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PLU règlement graphique (4,16 Mo)Le règlement écrit du plan local d'urbanisme exécutoire depuis le 4 avril 2017, est consultable sur le lien ci-dessous
PLU règlement écrit (1,54 Mo)La liste des O.A.P. est consultable sur le lien ci-dessous.
OAP (11,84 Mo)Secteurs où s'applique le droit de préemption urbain renforcé consultable sur le lien ci-dessous
plan (1,45 Mo)Plan répertoriant les servitudes d'utilité publique consultable sur le lien ci-dessous
plan (2,12 Mo)Ci-dessous plan de zonage d'assainissement des eaux pluviales
plan de zonage d'assainissement deseaux pluviales (1,15 Mo)Ci-dessous règlement du zonage
règlement zonage d'assainissement des eaux pluviales (274,84 ko)Ci-dessous plan du zonage
plan zonage d'assainissement des eaux usées (1,13 Mo)Délibération du conseil municipal du 24 mars 2017 approuvant le PLU
délibération approbation PLU (8,06 Mo)Délibération du conseil municipal du 24 mars 2017 approuvant le zonage d'assainissement des eaux usées
délibération approbation zonage eaux usées (1,01 Mo)Page(s): 1 2
Mairie de Bénodet Place du Général de Gaulle BP 50 29950 Bénodet Téléphone : +33 (0)2 98 57 05 46 Télécopie : +33 (0)2 98 57 07 32