Logo Ville de Bénodet - Bretagne Sud
Accueil  >  La mairie  >  PLU

PLU

PLAN LOCAL D'URBANISME

REGLEMENT GRAPHIQUE

Le règlement graphique du Plan Local d'Urbanisme exécutoire depuis le 4 avril 2017 est consultable sur le lien ci-dessous


Document à télécharger : [pdf] PLU règlement graphique (4,16 Mo)

PLAN LOCAL D'URBANISME

REGLEMENT ECRIT

Le règlement écrit du plan local d'urbanisme exécutoire depuis le 4 avril 2017, est consultable sur le lien ci-dessous


Document à télécharger : [pdf] PLU règlement écrit (1,54 Mo)

ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES

Ci-dessous plan de zonage d'assainissement des eaux pluviales


Document à télécharger : [pdf] plan de zonage d'assainissement deseaux pluviales (1,15 Mo)

ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES

Ci-dessous règlement du zonage


Document à télécharger : [pdf] règlement zonage d'assainissement des eaux pluviales (274,84 ko)

ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

Ci-dessous plan du zonage


Document à télécharger : [pdf] plan zonage d'assainissement des eaux usées (1,13 Mo)

APPROBATION DU PLU

Délibération du conseil municipal du 24 mars 2017 approuvant le PLU


Document à télécharger : [pdf] délibération approbation PLU (8,06 Mo)

APPROBATION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

Délibération du conseil municipal du 24 mars 2017 approuvant le zonage d'assainissement des eaux usées


Document à télécharger : [pdf] délibération approbation zonage eaux usées (1,01 Mo)

APPROBATION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES

Délibération du conseil municipal du 24 mars 2017 approuvant le zonage d'assainissement des eaux pluviales


Document à télécharger : [pdf] délibération approbation zonage eaux pluviales (1,17 Mo)

RAPPORT ENQUETE PUBLIQUE PLU

Le  rapport de la commission d'enquête sur l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme est téléchargeable sur le lien ci-dessous.


Document à télécharger : [pdf] rapport enquête PLU (4,20 Mo)

RAPPORT ENQUETE PUBLIQUE EAUX PLUVIALES

Le rapport de la commission d'enquête sur le zonage d'assainissement des eaux pluviales est téléchargeable sur le lien ci-dessous.
Document à télécharger : [pdf] rapport enquête eaux pluviales (2,51 Mo)

Page(s):  1  2 

©2012-2017 Azimut Communication - Création sites internet & Bornes interactives
Mentions légales | Plan du site