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AVAP

REGLEMENT GRAPHIQUE AVAP

Le règlement graphique de l'AVAP est consultable sur le lien ci-dessous
Document à télécharger : [pdf] règlement graphique AVAP (2,70 Mo)

REGLEMENT ECRIT AVAP

Ci-dessous la première partie du règlement écrit de l'AVAP


Document à télécharger : [pdf] règlement écrit AVAP (1/2) (8,13 Mo)

REGLEMENT ECRIT AVAP

Ci-dessous deuxième partie du règlement


Document à télécharger : [pdf] règlement écrit AVAP (2/2) (6,74 Mo)

APPROBATION DE L'AVAP

Délibération du conseil municipal en date du 7 juillet 2017


Document à télécharger : [pdf] délibération CM 07072017 (4,34 Mo)

RAPPORT ENQUETE PUBLIQUE AVAP

Le rapport de la commission d'enquête sur la création d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine est téléchargeable sur le lien ci-dessous.


Document à télécharger : [pdf] rapport enquête AVAP (3,29 Mo)

RAPPORT ENQUETE PUBLIQUE PPM

Le rapport de la commission d'enquête sur la modification du périmètre du Menhir du Poulquer est téléchargeable sur le lien ci-dessous.


Document à télécharger : [pdf] rapport enquête PPM (2,31 Mo)

DOSSIERS ENQUETES PUBLIQUES

Les dossiers d'enquetes publiques sont téléchargeables en cliquant sur le lien ci-dessous ou sous la rubrique accueil


lien de téléchargement des dossiers enquetes publiques

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