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Ordre du jour conseil municipal du 31 mars 2023

Vie municipale
29/03/23

FINANCES

A – COMMUNE :

  1. Compte de gestion 2022
  2. Compte Administratif 2022
  3. Affectation des résultats
  4. Vote des taux d’imposition 2023
  5. Budget Primitif 2023
  6. Tarifs année scolaire 2023/2024 - restaurant scolaire - garderie périscolaire - ALSH Kernevez et Poulpry
  7. Tarifs année scolaire 2023/2024 - transport scolaire
  8. Tarifs année scolaire 2023/2024 – bibliothèque
  9. Tarifs année scolaire 2023/2024 – pass-lecture
  10. Demande de subvention – parking espace de Poulpry
  11. Communauté de Communes du Pays Fouesnantais – fonds de concours – terrain de football synthétique - stade de Poulpry
  12. Communauté de Communes du Pays Fouesnantais – fonds de concours – vestiaires du stade de Poulpry
  13. Marché hebdomadaire – dégrèvement
  14. Cimetière – rétrocession d’une concession

B – PORT :

  1. Compte de gestion du Receveur 2022
  2. Compte Administratif 2022
  3. Affectation des Résultats
  4. Constitution provision
  5. Budget primitif 2023
  6. Tarif électricité
  7. Cessions de biens - sortie de bien de l’inventaire
  8. Demande de subvention C – PRODUCTION D’ENERGIE BATIMENTS PUBLICS :
  9. Compte de gestion 2022
  10. Compte Administratif 2022
  11. Affectation des résultats
  12. Budget Primitif 2023

VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE

  1. Subventions 2023 – Associations Bénodétoises
  2. Subventions 2023 – Associations Bénodétoises – organisation manifestations
  3. Subventions 2023 – Ecole Notre Dame Steredenn Vor
  4. Subventions 2023 – Associations extérieures à Bénodet
  5. Subventions 2023 – Port de plaisance

LE POINT SUR LES TRAVAUX

PERSONNEL

  1. Mise à disposition de matériels

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Maison du Nautisme – convention d’occupation à titre précaire
  2. Office Municipal de Tourisme – Convention d’occupation des locaux
  3. Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques – Kérangalès
  4. Dénomination de voie
  5. Centre de loisirs – acquisition d’un logiciel de gestion enfance – demande de Subvention
  6. Convention – groupement de commande – marché énergie

DIVERS